SCELLEUSE A ULTRASON
Brevet européen · EP1097869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1097869
- Numéro de demande
- EP99909289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 22 mars 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65B 51/10 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)B65B 51/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 9227098 23.03.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/001428 23.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/048759 30.09.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.03.2019
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SHINOHARA, Mitsuhiko Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun Tokushima 771-0202, JP
ISEKI, Takeshi Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun Tokushima 771-0202, JP
UEDA, Michio Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun Tokushima 771-0202, JP
KUME, Satoshi Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun Tokushima 771-0202, JP
TAMAMOTO, Osamu Branson Ultrasonics
Atsugi-shi Kanagawa 243-0021, JP
HAMAGUCHI, Tadayoshi Branson Ultrasonics
Atsugi-shi Kanagawa 243-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.