LK6-A-DERIVATE
Brevet européen · EP1097934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1097934
- Numéro de demande
- EP99929753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1999
- Publié
- 9 mai 2001
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 13 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 471/06 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)
- Priorité
- JP 19575498 10.07.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/003691 08.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/002879 20.01.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Machida-shi, Tokyo 194-0023, JP
Sunto-gun, Shizuoka 411-0943, JP
Machida-shi, Tokyo 194-0023, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 215-0012, JP
Tama-shi, Tokyo 206-0031, JP
Numazu-shi, Shizuoka 410-0053, JP
Hiratsuka-shi, Kanagawa 259-1206, JP
Sakai-shi, Osaka 590-0002, JP
Machida-shi, Tokyo 194-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.