ZUSAMMENSETZUNG FÜR TIERFUTTER
Brevet européen · EP1098572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098572
- Numéro de demande
- EP99934862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 17 nov. 2004
- Radié
- 17 nov. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23K 1/18 (2006.01)A23K 1/16 (2006.01)A23K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9815634 17.07.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002303 16.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/003606 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MCGENITY, Philip Martin
Holmfirth, West Yorkshire HD7 1SH, GB
BAKER, Daniel Robert
Warrington, Cheshire WA4 2UG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.