ABGABEVORRICHTUNG UND IHRER HALTERUNG
Brevet européen · EP1098577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098577
- Numéro de demande
- EP99932395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 28 janv. 2004
- Radié
- 28 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A45D 40/06 (2006.01)
- Priorité
- US 118358 17.07.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/015757 13.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/003618 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PATEL, Manhar, K.
Saddle Brook, NJ 07663, US
STISO, Albert, J.
Brick, NJ 08723, US
LE BRAS-BROWN, Robert, Nathan
New York, NY 10012, US
THALHEIMER, James, J.
Toms River, NJ 08753, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.