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Brevet européen · EP1098605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098605
- Numéro de demande
- EP99941922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 6 déc. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9802572 17.07.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/001267 13.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/003656 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HANSSON, Stig Astra Tech AB
S-431 21 Mölndal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.