IMPLANT
Brevet européen · EP1098606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098606
- Numéro de demande
- EP99941924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 13 juil. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9802571 17.07.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/001272 14.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/003657 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HANSSON, Stig
S-431 21 Mölndal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.