BESCHICHTUNG
Brevet européen · EP1098713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098713
- Numéro de demande
- EP99934922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 7 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05C 3/09 (2006.01)B05C 9/12 (2006.01)B05D 7/22 (2006.01)B05D 1/18 (2006.01)A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 98305788 21.07.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002370 21.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/004999 03.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
TAYLOR, Alistair Stewart, Biocomp. Ltd.
Weydon Lane, Farnham, Surrey GU9 8QL, GB
TOLLHURST, Lee Alan, Biocomp. Ltd.
Weydon Lane, Farnham, Surrey GU9 8QL, GB
HEMPENSTALL, Donal, Thomas
Uxbridge UB8 1UJ, GB
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