PRESSE PLIEUSE A PRECISION AMELIOREE

Brevet européen · EP1098722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1098722
Numéro de demande
EP00951644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2000
Publié
16 mai 2001
Délivré
4 déc. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 9909077 13.07.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/001991 10.07.2000
Publication PCT
WO2001/003863 18.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Amada Europe

AMADA EUROPE

Paris-Nord II, 96, avenue de la Pyramide, 93290 Tremblay-en-France, FR

Inventeur

CHEBBI, Brahim

F-92120 Montrouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.