5-BICYCLOINDOLVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1098896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098896
- Numéro de demande
- EP99930958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 25 juin 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/4738 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/4985 (2006.01)C07D 455/02 (2006.01)
- Priorité
- US 116946 17.07.1998
- Demande PCT
- PCT/CA1999/000639 15.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/004019 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SLASSI, Abdelmalik
Mississauga, Ontario L5N 5G4, CA
ARORA, Jalaj
Cambridge, Ontario N3C 3Y5, CA
TEHIM, Ashok
Mississauga, Ontario L5N 7H1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.