HYDRIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP1098952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098952
- Numéro de demande
- EP99935183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 26 févr. 2003
- Radié
- 26 févr. 2003
- Classes CIB
- C10G 65/08 (2006.01)C10G 45/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 98202466 22.07.1998
- Demande PCT
- PCT/NL1999/000468 20.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/005326 03.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
REESINK, Bernard, Hendrik
NL-3941 BT Doorn, NL
DIJKSTRA, Willem
NL-9023 AG Jorwerd, NL
BERBEN, Pieter, Hildegardus
NL-3951 EE Maarn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.