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Brevet européen · EP1098980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1098980
Numéro de demande
EP99935176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1999
Publié
16 mai 2001
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/31 (2006.01)
C12N 15/54 (2006.01)
C12N 9/10 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C07K 14/315 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
A61K 39/09 (2006.01)
C12Q 1/14 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
*C12R 1/46 (2006.01)
Priorité
EP 98202465 22.07.1998
EP 98202467 22.07.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000460 19.07.1999
Publication PCT
WO2000/005378 03.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 20 juil. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Stichting Dienst Landbouwkundig Onderzoek, Droevendaalsesteeg 4, 6708 PB Wageningen, Pays-Bas → Stichting Wageningen Research, Droevendaalsesteeg 4, 6708 PB Wageningen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 20.07.2017

  3. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Stichting Wageningen Research

Droevendaalsesteeg 4, 6708 PB Wageningen, NL

Inventeur

SMITH, Hilda, Elizabeth

NL-8241 AG Lelystad, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.