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Brevet européen · EP1098997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1098997
- Numéro de demande
- EP99928910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 14 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C21B 11/00 (2006.01)C21B 13/00 (2006.01)C22B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- AU PP442698 01.07.1998
- Demande PCT
- PCT/AU1999/000538 01.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/001855 13.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
McCARTHY, Carolyn
Palmyra, Western Australia 6157, AU
DRY, Rodney, James
City Beach, Western Australia 6015, AU
BURKE, Peter, Damian
Kardinya, Western Australia 6163, AU
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