Härtbare Zusammensetzung
Brevet européen · EP1099730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1099730
- Numéro de demande
- EP00811039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2000
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/03 (2006.01)C09D 167/00 (2006.01)C09D 133/06 (2006.01)C08G 65/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 205699 10.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Rickert, Christoph
4153 Reinach
Turpin, François
68330 Huningue, FR
François, Jacques
68300 Saint Louis, FR
Tena, Mireille
4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.