Gewickelte Batterie
Brevet européen · EP1100139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1100139
- Numéro de demande
- EP99811044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1999
- Publié
- 16 mai 2001
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 11 nov. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01M 6/10 (2006.01)H01M 4/64 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.11.2019
- 18 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.