EINGUSSSYSTEM FÜR DAS THIXOFORMEN

Brevet européen · EP1100640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1100640
Numéro de demande
EP99934657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1999
Publié
23 mai 2001
Délivré
9 oct. 2002
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/22 (2006.01)
Priorité
EP 98810732 30.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/004862 10.07.1999
Publication PCT
WO2000/006323 10.02.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.