ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS FÜR FLASCHE

Brevet européen · EP1100727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1100727
Numéro de demande
EP99942797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1999
Publié
23 mai 2001
Délivré
3 mars 2004
Radié
3 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 41/62 (2006.01)
B65D 49/04 (2006.01)
Priorité
IT MI981807 31.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005236 22.07.1999
Publication PCT
WO2000/007898 17.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

GUALA CLOSURES S.p.A.

GUALA CLOSURES S.P.A.

Via San Giovanni Bosco 53/55, 15100 Alessandria, IT

Inventeur

BATTEGAZZORE, Piero

I-15100 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.