ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1100855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1100855
Numéro de demande
EP99929627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1999
Publié
23 mai 2001
Délivré
10 nov. 2004
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 19/56 (2006.01)
C09K 19/40 (2006.01)
Priorité
GB 9815269 14.07.1998
Demande PCT
PCT/IB1999/001287 14.07.1999
Publication PCT
WO2000/004110 27.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  4. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Inventeur

CHERKAOUI, Zoubair

CH-4123 Allschwil

BENECKE, Carsten

D-79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.