ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1100855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1100855
- Numéro de demande
- EP99929627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1999
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 19/56 (2006.01)C09K 19/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 9815269 14.07.1998
- Demande PCT
- PCT/IB1999/001287 14.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/004110 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
CHERKAOUI, Zoubair
CH-4123 Allschwil
BENECKE, Carsten
D-79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.