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Brevet européen · EP1100997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1100997
- Numéro de demande
- EP99934951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1999
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 9 juil. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E02D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9816698 31.07.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002401 23.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/008263 17.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HORAN, Michael John
Doncaster, South Yorkshire DN4 9PF, GB
ROWBOTTOM, David
North Lincolnshire DN16 2AB, GB
DUDDING, James Ronald
North Lincolnshire DN20 9EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.