ROTATIONSANLAGE MIT ANTRIEBSMOTOR
Brevet européen · EP1101037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1101037
- Numéro de demande
- EP99944309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1999
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 25 févr. 2004
- Radié
- 25 févr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F04D 17/16 (2006.01)F04D 29/18 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)F04D 27/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1009758 28.07.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005496 28.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/006910 10.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BERTELS, Augustinus, Wilhelmus, Maria
NL-6865 CL Doorwerth, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.