VENTIL FÜR WARMWASSERANLAGEN
Brevet européen · EP1101054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1101054
- Numéro de demande
- EP99936605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1999
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 21 janv. 2004
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/00 (2006.01)G05D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19834151 29.07.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005308 24.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/006931 10.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 31 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- HONEYWELL AG, Kaiserleistrasse 39, 63067 Offenbach am Main, Allemagne → Honeywell Technologies Sàrl, Avenue de la Gottaz 34-36, 1110 Morges
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PIETSCH, Jürgen
D-44581 Castrop-Rauxel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.