DISPOSITIF DE MESURE DES ECHANGES DE QUANTITES DE CHALEUR EN REGIME VARIABLE, NON STATIONNAIRE OU TRANSITOIRE

Brevet européen · EP1101086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1101086
Numéro de demande
EP99932597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1999
Publié
23 mai 2001
Délivré
19 févr. 2003
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 17/20 (2006.01)
Priorité
CH 160598 31.07.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000358 30.07.1999
Publication PCT
WO2000/008431 17.02.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Thermoflux S.A., 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → Thermoflux Technologies SA, 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Thermoflux Technologies SA

9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

PADOY, Jean-Claude

CH-1441 Valeyres-sous-Montagny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.