KREISSÄGE MIT HARTEN SPITZEN
Brevet européen · EP1101558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1101558
- Numéro de demande
- EP99922506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1999
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 27 nov. 2002
- Radié
- 27 nov. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23D 61/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 16625098 29.05.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/002782 26.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/062664 09.12.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Inventeur
NISHIO, Satoru
Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.