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Brevet européen · EP1101674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1101674
- Numéro de demande
- EP00119071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2000
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19954961 16.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Pultz, Harald
89171 Illerkirchberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.