Rotationskörpergebilde für eine Bahnbreitenkorrektur
Brevet européen · EP1101721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1101721
- Numéro de demande
- EP00810878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2000
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 27 août 2003
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 23/025 (2006.01)
- Priorité
- DE 19955099 16.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.