Texturierdüse
Brevet européen · EP1101849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1101849
- Numéro de demande
- EP00811045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2000
- Publié
- 23 mai 2001
- Délivré
- 23 mai 2007
- Radié
- 6 nov. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D02G 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19955227 17.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.11.2020
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 6 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 06.09.2013
- 22 déc. 2012
Transféré
- Titulaire
- MASCHINENFABRIK RIETER AG, Klosterstrasse 20,, Postfach 290, CH-8406 Winterthur → Trützschler Switzerland AG, c/o SwissTex Winterthur AG, Schlosstalstrasses 45, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 22.12.2012
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.