Texturierdüse

Brevet européen · EP1101849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1101849
Numéro de demande
EP00811045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2000
Publié
23 mai 2001
Délivré
23 mai 2007
Radié
6 nov. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 19955227 17.11.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.11.2020

  2. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  3. 6 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.09.2013

  4. 22 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    MASCHINENFABRIK RIETER AG, Klosterstrasse 20,, Postfach 290, CH-8406 Winterthur → Trützschler Switzerland AG, c/o SwissTex Winterthur AG, Schlosstalstrasses 45, 8406 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 22.12.2012

  5. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.