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Brevet européen · EP1102053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1102053
Numéro de demande
EP00309979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2000
Publié
23 mai 2001
Délivré
13 avr. 2016
Radié
8 nov. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 11/14 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9927420 20.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.11.2020

  2. 10 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 13 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  5. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Stable Micro Systems Limited

Vienna Court, Lammas Road, Godalming, Surrey GU7 1YL, GB

Mandataire

DTS Zürich

8001 Zürich

Inventeur

Iles, Christopher Martin

Bourne End, Buckinghamshire SL8 5RZ, GB

Bateson, Ian David

Haslemere, Surrey GU27 3PL, GB

Walker, James Alfred

Haslemere, Surrey GU27 3LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.