SOLIDE MICROPOREUX DECOLLE
Brevet européen · EP1102630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1102630
- Numéro de demande
- EP99936880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1999
- Publié
- 30 mai 2001
- Délivré
- 16 oct. 2002
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 29/04 (2006.01)C10G 45/64 (2006.01)C01B 39/48 (2006.01)C01B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- ES 9801689 04.08.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002567 04.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/007722 17.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CORMA CANOS, Avelino, Univers. Politéc. Valencia
46071 Valencia, ES
CHICA LARA, Antonio, Univers. Politéc. de Valencia
46071 Valencia, ES
DIAZ MORALES, Urbano, Univers. Politéc. Valencia
46071 Valencia, ES
FORNES SEGUI, Vicente, Univers. Politéc. Valencia
46071 Valencia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.