DISPOSITIF DE STABILISATION D'ECARTEMENT VARIABLE
Brevet européen · EP1102680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1102680
- Numéro de demande
- EP99943651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1999
- Publié
- 30 mai 2001
- Délivré
- 30 oct. 2002
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 13/28 (2006.01)B41F 13/21 (2006.01)
- Priorité
- US 128701 04.08.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/017689 04.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/007819 17.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
KIAMCO, Robert, C.
Wood Dale, IL 60191, US
BAIN, Lawrence, J.
LaGrange, IL 60525, US
LEE, John, M.
Sebring, FL 33872, US
MILAZZO, Mark
Evanston, IL 60202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.