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Brevet européen · EP1102709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1102709
Numéro de demande
EP99938656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1999
Publié
30 mai 2001
Délivré
8 janv. 2003
Radié
3 août 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
B65D 77/06 (2006.01)
B67D 3/00 (2006.01)
Priorité
NL 1009812 05.08.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000498 04.08.1999
Publication PCT
WO2000/007902 17.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.08.2019

  2. 15 févr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Euro Maintenance Lease Produktie B.V., Oosteinderweg 591, 1432 BM Aalsmeer, Pays-Bas → Eurokeg B.V, Takkelaarsweg 10, 1780 AC Den Helder, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Eurokeg B.V

Takkelaarsweg 10, 1780 AC Den Helder, NL

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

BRAMBACH, Johan, Arie

NL-2451 VR Leimuiden, NL

HANSSEN, Hubertus, Josef, Frans

NL-1078 VV Amsterdam, NL

NIEUWEN-HUIZEN, Edwin

NL-2134 EX Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.