SHIGAIT BILDENDE BINDEMITTELMISCHUNG

Brevet européen · EP1102728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1102728
Numéro de demande
EP99940002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1999
Publié
30 mai 2001
Délivré
9 oct. 2002
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/06 (2006.01)
C04B 22/14 (2006.01)
Priorité
DE 19832127 17.07.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/004909 13.07.1999
Publication PCT
WO2000/003958 27.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Inventeur

OBERSTE-PADTBERG, Rüdiger

D-42111 Wuppertal, DE

PÖLLMANN, Herbert

D-90765 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.