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Brevet européen · EP1102937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1102937
- Numéro de demande
- EP99936784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1999
- Publié
- 30 mai 2001
- Délivré
- 8 avr. 2009
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)C08K 3/16 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08L 27/18 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9817249 07.08.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002461 28.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/008346 17.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 8 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
Parties
Inventeur
McMEEKIN, Kenneth MacLeod
Riccarton, Ayrshire KA1 3NA, GB
JOHNSTON, Janette
Kilmarnock, Ayrshire KA1 3NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.