Articulation à ressort caché pour article de chevelure

Brevet européen · EP1103201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1103201
Numéro de demande
EP00420236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2000
Publié
30 mai 2001
Délivré
3 avr. 2002
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 8/20 (2006.01)
Priorité
FR 9915224 29.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

C.S.P. DIFFUSION

Z.I. de la Laye, Rue de Truchebanate, 01100 Arbent, FR

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Inventeur

Potut, Christian

01100 Arbent, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.