Plancher de circulation entre deux véhicules

Brevet européen · EP1103441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1103441
Numéro de demande
EP00403215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2000
Publié
30 mai 2001
Délivré
18 août 2004
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 17/20 (2006.01)
Priorité
FR 9914923 26.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

143 Boulevard Anatole France, Carrefour Pleyel, 93200 Saint-Denis, FR

Inventeur

Mauberger, Thierry Pierre

37300 Joue les Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.