Anrollkopf mit dynamischer Auswuchtung

Brevet européen · EP1103514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1103514
Numéro de demande
EP00204089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2000
Publié
30 mai 2001
Délivré
24 sept. 2003
Radié
24 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B67B 5/03 (2006.01)
Priorité
IT MI992443 23.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Gruppo Bertolaso S.p.A.

Via Scanzana, 1, 37040 Zimella (Verona), IT

Inventeur

Urbani, Luca

I- 36040 Orgiano- Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.