Sensor zur Detektion eines vorbestimmten Füllgrades eines Behälters

Brevet européen · EP1103796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1103796
Numéro de demande
EP00123074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2000
Publié
30 mai 2001
Délivré
8 oct. 2003
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/26 (2006.01)
Priorité
CH 212099 19.11.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  3. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.