Sensor zur Detektion eines vorbestimmten Füllgrades eines Behälters
Brevet européen · EP1103796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1103796
- Numéro de demande
- EP00123074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2000
- Publié
- 30 mai 2001
- Délivré
- 8 oct. 2003
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 212099 19.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.