Gassensor

Brevet européen · EP1103808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1103808
Numéro de demande
EP00124843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2000
Publié
30 mai 2001
Délivré
9 juin 2010
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/414 (2006.01)
Priorité
DE 19956806 25.11.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 13 oct. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Micronas GmbH, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg i. Br., Allemagne → TDK-Micronas GmbH, IPR-Management 27, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg i. Br., Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

  3. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Inventeur

Fleischer, Maximilian, Dr.

85635 Höhenkirchen, DE

Meixner, Hans, Prof.

85540 Haar, DE

Ostrick, Bernhard

81541 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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