Magnetisierender Behälter
Brevet européen · EP1103990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1103990
- Numéro de demande
- EP00123852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2000
- Publié
- 30 mai 2001
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 9 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01F 7/02 (2006.01)A61N 2/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI990717 U 26.11.1999
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Scapinello, Marino
21040 Carnago (Varese), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.