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Brevet européen · EP1104237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1104237
- Numéro de demande
- EP99943509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1999
- Publié
- 6 juin 2001
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 7 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01N 37/02 (2006.01)A01N 31/02 (2006.01)A23K 3/03 (2006.01)A23B 4/12 (2006.01)A23L 3/3517 (2006.01)
- Priorité
- NO 983729 14.08.1998
- Demande PCT
- PCT/NO1999/000244 28.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/008929 24.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SELMER-OLSEN, Ingvar
N-1473 Skarer, NO
HJ RNEVIK, Leif
N-3714 Skien, NO
JOHNSEN, Freddy
N-1927 Ranasfoss, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.