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Brevet européen · EP1104274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1104274
Numéro de demande
EP99939134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1999
Publié
6 juin 2001
Délivré
19 sept. 2007
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/013 (2006.01)
Priorité
US 132987 12.08.1998
Demande PCT
PCT/US1999/018165 11.08.1999
Publication PCT
WO2000/009055 24.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 janv. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  3. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Biovision AG

BIOVISION AG

Erlenstrasse 27, 2555 Brügg

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Feingold, Vladimir

Laguna Niguel, CA 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.