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Brevet européen · EP1104344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1104344
- Numéro de demande
- EP99939094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1999
- Publié
- 6 juin 2001
- Délivré
- 17 mars 2004
- Radié
- 17 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B26B 21/40 (2006.01)B26B 21/52 (2006.01)
- Priorité
- US 96192 P 11.08.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/018002 10.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/009299 24.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
WONDERLEY, Jeff
Fort Defiance, VA 24437, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.