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Brevet européen · EP1104426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1104426
- Numéro de demande
- EP99928618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1999
- Publié
- 6 juin 2001
- Délivré
- 14 août 2002
- Radié
- 14 août 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07F 5/06 (2006.01)C08F 10/00 (2006.01)
- Priorité
- US 96088 P 11.08.1998US 104229 P 14.10.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/013346 11.06.1999
- Publication PCT
- WO2000/009515 24.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Eugene, Y.
Midland, MI 48642, US
KRUPER, William, J., Jr.
Sanford, MI 48657, US
ROOF, Gordon, R.
Midland, MI 48642, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.