Metallocenyl-Phthalocyanine
Brevet européen · EP1104431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1104431
- Numéro de demande
- EP99941476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1999
- Publié
- 6 juin 2001
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 17/00 (2006.01)C07F 17/02 (2006.01)B41M 5/26 (2006.01)G11B 7/24 (2006.01)C09B 47/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 165398 11.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005430 29.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/009522 24.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.