ELEMENT DE STRUCTURE POUR PINCES

Brevet européen · EP1105020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1105020
Numéro de demande
EP00938353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2000
Publié
13 juin 2001
Délivré
14 août 2002
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 29/02 (2006.01)
B26B 13/12 (2006.01)
A01G 3/02 (2006.01)
Priorité
BR 7901285 U 15.06.1999
Demande PCT
PCT/BR2000/000062 15.06.2000
Publication PCT
WO2000/076364 21.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Michel Merheje & Cia. Ltda

Michel Merheje & Cia Ltda.

Alameda dos Caiapos, 262, CEP- 06460-110 Barueri, SP, BR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MERHEJE, Michel, Yamin

CEP-06470-280 Barueri, SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.