GEFÄSSVERSCHLIESSENDE SPIRALEINRICHTUNG
Brevet européen · EP1105053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1105053
- Numéro de demande
- EP99945176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1999
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 31 déc. 2008
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 139258 25.08.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/019308 25.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/010469 02.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 31 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Inventeur
KURZ, Daniel, R.
Sunnyvale, CA 94086, US
FERRERA, David, A.
Manhattan Beach, CA 90266, US
WILSON, Peter
Foster City, CA 94404, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.