HYGIENE-EINLAGE FÜR MÄNNER

Brevet européen · EP1105079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1105079
Numéro de demande
EP99936223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1999
Publié
13 juin 2001
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
CH 170398 19.08.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000375 13.08.1999
Publication PCT
WO2000/010495 02.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Zanetti, Johann

3000 Bern 9

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Lehmann-Ott, André

6344 Meierskappel

Lehmann-Ott, Monique

6344 Meierskappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.