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Brevet européen · EP1105252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1105252
- Numéro de demande
- EP00943868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2000
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 9/04 (2006.01)B24D 9/08 (2006.01)B24D 13/20 (2006.01)B24D 18/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29910931 U 22.06.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/005796 23.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/078506 28.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 2 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.09.2011
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
EISENBLÄTTER, Gerd
D-82538 Geretsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.