UNGESÄTTIGTE OLIGOPHENOLCYANATE

Brevet européen · EP1105369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1105369
Numéro de demande
EP99941546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1999
Publié
13 juin 2001
Délivré
22 oct. 2003
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 261/02 (2006.01)
C08F 8/00 (2006.01)
C08G 73/06 (2006.01)
Priorité
EP 98202692 11.08.1998
US 96253 P 12.08.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005757 09.08.1999
Publication PCT
WO2000/009477 24.02.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

DAUM, Ulrich

CH-4114 Hofstetten

FALCHETTO, Alessandro

I-28845 Domodossola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.