UNGESÄTTIGTE OLIGOPHENOLCYANATE
Brevet européen · EP1105369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1105369
- Numéro de demande
- EP99941546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 1999
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 261/02 (2006.01)C08F 8/00 (2006.01)C08G 73/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 98202692 11.08.1998US 96253 P 12.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005757 09.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/009477 24.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DAUM, Ulrich
CH-4114 Hofstetten
FALCHETTO, Alessandro
I-28845 Domodossola, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.