ESTERS D'ACIDE PHOSPHATIDIQUE CARBOXYLES

Brevet européen · EP1105399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1105399
Numéro de demande
EP99935015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1999
Publié
13 juin 2001
Délivré
14 avr. 2004
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/10 (2006.01)
C07F 9/117 (2006.01)
A61K 9/127 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
EP 98810801 19.08.1998
Demande PCT
PCT/IB1999/001436 17.08.1999
Publication PCT
WO2000/011007 02.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 1 déc. 2011

    Fusionné

    Titulaire
    BRACCO RESEARCH S.A., 31, route de la Galaise, 1228 Plan-les-Ouates → Bracco Suisse S.A., Via Cantonale, Centro Galleria 2, 6928 Manno

    Publié dans Swissreg le 01.12.2011

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bracco Suisse S.A.

Via Cantonale Centro Galleria 2, 6928 Manno

Inventeur

TOURNIER, Hervé

F-74520 Vaillery, FR

LAMY, Bernard

F-74160 St. Julien-en-Genevois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.