RAUMSPARENDE BZW. BEHINDERTENGERECHTE TÜR
Brevet européen · EP1105607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1105607
- Numéro de demande
- EP99941435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1999
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 29 mai 2002
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 19836384 11.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005059 15.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/009842 24.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ALTHOFF, Patentanwaltsbüro, Lättenstrasse 6a, 8185 Winkel
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
KIEDERLE, Richard
D-86391 Stadtbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.