STRANGFÖRMIGE VERGLASUNGSDICHTUNG
Brevet européen · EP1105613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1105613
- Numéro de demande
- EP99944337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 août 1999
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 16 mars 2005
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 29814787 U 18.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005676 05.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/011300 02.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HEIGL, Dieter
94505 Bernried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.