STRANGFÖRMIGE VERGLASUNGSDICHTUNG

Brevet européen · EP1105613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1105613
Numéro de demande
EP99944337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 août 1999
Publié
13 juin 2001
Délivré
16 mars 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/62 (2006.01)
Priorité
DE 29814787 U 18.08.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005676 05.08.1999
Publication PCT
WO2000/011300 02.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HEIGL, Dieter

94505 Bernried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.